Déposée le 2 juin 1994 par CHEVALLIER François et GIESLER Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Les déposants sont CHEVALLIER François, domicilié(e) Domaine du Bois Lacroix 15, rue G. Flaubert, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France et GIESLER Alain, domicilié(e) 11, Allée de la Résidence "La Bretonnière", 78240 CHAMBOURCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque BRUMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVALLIER François - Domaine du Bois Lacroix 15, rue G. Flaubert, 77340 PONTAULT-COMBAULT - France
GIESLER Alain - 11, Allée de la Résidence "La Bretonnière", 78240 CHAMBOURCY - France
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Appareils, installations et humidificateurs d'air pour locaux, pour la pulvérisation et la projection de fluides, notamment d'un brouillard air/eau, à l'aide d'une buse bi-fluide, d'électro-vannes, de régulateurs de pression, filtres et pressostat
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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